Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON
ANED sarl

Numéro de dépôt :
3429195
Date de dépôt :
12/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2016
SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON de ANED

Présentation de la marque SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

Déposée le 12 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANED domicilié(e) 16 rue des Etuves, BP 1046,34006 MONTPELLIER cedex 6 - 34006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 912 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANED domicilié(e) 16 RUE DES ETVES, BP 1046,34006 MONTPELLIER cedex 6 - 34006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON est expirée depuis le 12 mai 2016.

ANED a également déposé les autres marques suivantes : Peu importe la coupe pourvu qu'on ai l'ivresse du monde. , ANATOME , Le sud conquérant , CIRCULEZ Y'A TOUT A VOIR , Bouge l'Europe ! , LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON VIVRE EN SEPTIMANIE , E DIALOGUE NATIONAL POUR L'EUROPE , 2008 ATTITUDE POUR LES JEUX , LE TOUT PARIS , SUD ET SAVEURS DE FRANCE LANGUEDOC ROUSSILLON


ANED sarl - 16 rue des Etuves, BP 1046,34006 MONTPELLIER cedex 6 - 34006 - France - SIREN 397912924


ANED - 16 RUE DES ETVES, BP 1046,34006 MONTPELLIER cedex 6 - 34006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Poisson, gibier, préparations à base de poisson, brandade de morue, soupes de poissons, poisson, ayant subi un traitement pour conservation, plats cuisinés et conserves de poisson ; préparations et plats cuisinés à base de coquillages ou crustacés, coquillages et crustacés non vivants, fruits et légumes préparés, transformés, conservés, cuits, déshydratés ou séchés, gelées, confitures, compotes, plats cuisinés à base de légumes, mousses de fruits ou légumes, snacks à base de fruits ou légumes, œufs, lait et produits laitiers, plat cuisinés à base d'œufs, yaourts, fromages, desserts lactés, huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres extrait ou essences alcooliques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.